LE SAUT DU DOUBS
Présentation de la marque LE SAUT DU DOUBS
Déposée le 6 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUT DU DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SAUT DU DOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAUT DU DOUBS arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2006 - Changement de nature juridique n°429099 - Publication au BOPI 2006-02-28
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300450 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Inscription le 28 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661792 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602183 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13